Je vous ai déjà parlé de cet ancêtre et de sa succession. J’avais aussi expliqué que son décès était introuvable. J’ai donc écrit à la mairie d’Espinasse (Cantal) en leur expliquant ma recherche à propos de cet arrière-grand-père de mon arrière-grand-père, Jean François Biron qui est soi-disant décédé le 28 juin 1881 à Espinasse.
Et surprise ! Hier j’ai reçu un gentil mail me donnant la solution !
Voilà, l’acte a été oublié ! Il a été ajouté en fin de registre, mais pas dans le double…
Parfois certaines énigmes s’éclairent… Un acte oublié dans un registre peut très bien se trouver dans le double. Cela arrive régulièrement sous l’Ancien Régime dans les registres paroissiaux, mais cela peut aussi arriver dans l’État Civil ! Mais il est vrai que là c’est un peu différent, l’acte a été oublié et ajouté après coup, sans aucune démarche spécifique. Était-ce légal ?
C’est sur le site d’Elise, Auprès de nos Racines, que j’ai trouvé la réponse. Il n’y avait pas de délai officiel imposé pour déclarer un décès à cette époque. La procédure a par ailleurs été bien respectée.
- Ce sont bien deux proches voisins qui ont déclaré le décès à la mairie.
- Le formulaire est prérempli et affirme que l’officier d’état civil s’est assuré du décès.
Cela a dû tout de même poser un soucis pour son inhumation car normalement, le permis d’inhumer n’aurait pas dû être délivré.
Comme le cas présenté par Elise, soit il a été inhumé sans permis d’inhumer, soit le permis d’inhumer a été délivré sans acte de décès ! Et dans ce cas, l’inhumation aurait due déclencher une procédure pour régulariser la situation par un jugement du Tribunal Civil de Première Instance.
Je crois bien que dans ce petit village, on s’est arrangé avec la loi…
Qu’a-t-il bien pu se passer ? En juin 1881, tous ses enfants majeurs sont partis à Paris. Sa veuve n’est peut-être pas en bonne santé à ce moment… En décembre 1881, le 13, elle se rend à la mairie pour déclarer la naissance de son petit-fils survenue chez elle, sa bru ayant sans doute préféré rester au village pour ses couches plutôt que de se rendre à Paris. C’est sans doute à ce moment qu’elle a rectifié la situation…