Justice #ChallengeAZ 2020

Justice et les Bozet

Hier nous nous interrogions sur la raison ayant amené les sœurs Bozet à refuser la succession paternelle. Il va falloir creuser pour trouver des indices car bien sûr ce ne sont pas dans les BMS que nous en trouverons !Explorons les archives numérisées que j’ai sous la main.

Recensement ? Oui j’en ai un, la consigne des mâles de 1726. Claude Antoine Bozet y est bien, il a 58 ans, est laboureur et est marié sans enfants.

Source : Consigne des mâles de Viuz-en-Sallaz (A.D. 74)

Sans enfants ?! Comment est-ce possible ? Comme expliqué dans le challenge de l’an dernier ici, ce recensement a un but militaire et ne s’intéresse donc qu’aux hommes ! Et à cette date, les deux fils du couple sont déjà décédés…

Source : Heredis 2021

Mais aucune information ici sur une quelconque raison pour refuser sa succession ! Quel document pourrait nous informer ? Son testament, s’il en a fait rédiger un…

Et c’est le cas !

Source : Tabellion de Viuz-en-Sallaz (A.D. 74)

Ce contrat nous apprend des choses importantes :

  • il laisse à sa femme, Nicoline Duverney, le gouvernement et l’administration de son hoirie tout en lui interdisant toute vente ou hypothèque de ses biens ;
  • il révoque la donation de 400 florins faite au contrat de mariage de sa fille ainée à présent décédée, c’est la condition pour que les deux fils de celle-ci soient ses héritiers pour 1/3 ;
  • ses deux autres filles sont ses héritières pour 1/3.

Ils sont institués ses héritiers s’ils paient ses dettes. En aurait-il tant que ses héritiers finalement préfèrent se priver de sa succession ? Continuons l’enquête !

Dès 1729, on voit Françoise Bozet et sa sœur Catherine essayer d’éponger les dettes de leur père en vendant leurs biens. C’est le cas ici avec Me Bouillet à qui leur père devait une plus importante somme.

Source : Tabellion de Viuz-en-Sallaz (A.D. 74)

D’autres actes existent, je suis en train de les recenser mais c’est un travail de longue haleine. Pour une année de tabellion, il faut feuilleter un bon millier de pages. Et deux tabellions contiennent ces actes qui m’intéressent, celui de Viuz et celui de Bonneville. Il y est régulièrement question de décisions judiciaires obligeant à éponger les dettes. On comprend mieux qu’elles aient finalement renoncé à la succession !

Suite de cette aventure demain…

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