Notariat lozérien : une mine de découvertes

Voilà des années que j’étais bloquée dans mon ascendance à un couple du XVIIIe siècle : Pierre Gachon et Jeanne Bouchard mariés vers 1675-1680. Ils sont parents de plusieurs enfants pour lesquels je trouve de plus en plus d’informations mais impossible de remonter au-delà.

Pourquoi ? Parce qu’ils sont de Rimeize, et plus précisément du hameau de Rouchat, au nord d’Aumont.

Rimeize est une commune française, située dans le nord-ouest du département de la Lozère dans l’actuelle région Occitanie. Autrefois, c’était une terre de la baronnie de Peyre, la plus puissante des huit baronnies du Gévaudan. À l’époque de cette histoire, le seigneur était César de Groslée-Virville.

César de Groslée-Virville

Je connais 7 enfants au couple Gachon : Jean, autre Jean, Antoine, Antoinette, Catherine, Anne et Marguerite. Bien sûr, je n’ai aucun des baptêmes des enfants, les registres paroissiaux étant très déficitaires. Mais j’ai réussi à trouver les contrats de mariage de 5 d’entre eux !

  • Jean Gachon, mon ancêtre à la 12e génération s’est uni à Marguerite Brun le 23 avril 1704 après contrat devant Me Brun de Berc le 1er avril 1704. Il est décédé au Rouchat le 28 octobre 1742 à 64 ans.
  • Jean Gachon semble être décédé au Rouchat le 31 juillet 1761 à 80 ans.
  • Antoine Gachon agit en 1717.
  • Antoinette Gachon se marie à l’église et par contrat le 5 juillet 1708 avec Antoine Bout.
  • Catherine Gachon se marie le 26 février 1719 avec Jean Chastang après contrat du 9 février 1719.
  • Anne Gachon s’unit le 12 février 1720 avec Pierre Tichit après contrat du 24 janvier.
  • Marguerite Gachon se marie à l’église et par contrat le 20 juillet 1723 avec Jean Gras.

Malheureusement, aucune information pour remonter l’ascendance n’en ressort. Je me suis alors penchée sur tous les actes quels qu’ils soient et c’est un petit acte, une simple quittance de 18 livres 10 sols, qui révèle la mère de Pierre Gachon !

Dans cet acte, Pierre Gachon confesse avoir reçu de Jean Bufe 18 livres 10 sols que Pierre Ponsonalhes s’étaient déclaré débiteur envers Gabrielle Ponsonalhe mère dudit Gachon, dans son dernier testament passé devant Me Valentin notaire du Vestit (registre déficitaire). Il lui avait été baillé en jouissance en champ appelé Lou Goutal qu’il remet audit Bufe en échange de la somme en argent propre.

Notariat de Saint-Chély-d’Apcher – Me Granier 3 E 14088

Voilà une piste pour continuer à remonter l’ascendance !


Et du côté Bouchard ? Et bien c’est toujours chez le même notaire qu’une subrogation me donne la clé de l’ascendance. Mais qu’est-ce qu’une subrogation ?

La “subrogation” est un mode de transmission des créances. C’est une opération juridique triangulaire.

En droit, la subrogation est une opération par laquelle une personne tierce à un contrat décide de payer au créancier du contrat le montant qui lui est dû par le débiteur, en lieu et place du débiteur. Le créancier est alors tenu d’accepter le paiement et on dit que la personne qui l’a payée est « subrogée » dans les droits du créancier auprès du débiteur.

En d’autres termes, s’il existe un contrat par lequel B doit payer A et que c’est C qui paie A à la place de B, C a droit de recevoir paiement de B.

  • A : le subrogeant, qui est titulaire d’un droit de créance
  • B : le subrogataire, qui est le bénéficiaire de la subrogation
  • C : le subrogé, qui est redevable d’une créance envers le subrogeant.

Le paiement du tiers ainsi subrogé peut être total ou partiel. S’il est total, le lien qui existait entre le créancier et le débiteur disparaît et le tiers devient le nouveau créancier. S’il est partiel, le débiteur a deux créanciers; le créancier original a alors priorité sur sa partie de la créance. Ce dernier élément est important advenant le cas où le débiteur devient insolvable et ne peut payer la totalité du montant.
Une condition indispensable à la subrogation est le paiement immédiat. Pour qu’on conclue à une subrogation, il faut en effet qu’une convention écrite soit conclue et que le paiement soit fait; ce n’est qu’alors que le tiers sera subrogé au créancier.

Maintenant que nous savons de quoi il va être question dans cet acte notarié, lisons-le et voyons ce qu’il nous apprend : par ici (3 E 14093 Notariat de Saint-Chély-d’Apcher) !

Deux petits schémas résumeront très bien la situation. Deux frères (ou plutôt un frère et la veuve du deuxième) subrogent leurs héritages à leur beau-frère qui n’est autre que mon ancêtre Pierre Gachon, mari de Jeanne Bouchard.

Une énigme demeure, leur mère est d’abord indiquée comme s’appelant Catherine Cabalhiere (=Cavalier) puis comme Jeanne Martin. Je serais tentée d’y voir une erreur et de penser que Jeanne Martin est leur grand-mère… De nouvelles recherches sont en cours !

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