Le terrier

Le terrier

On s’y intéresse principalement dans 2 cas :

  • quand on a épuisé les archives plus traditionnelles (état civil, archives paroissiales et notariat),
  • quand on cherche à reconstituer l’histoire d’une famille ou d’un village tout entier.

Pourquoi ? Parce que c’est un document très complet.

Pour parler du terrier, remontons à l’époque médiévale et révisons le système féodal qu’il est indispensable de connaître pour comprendre le terrier. Car aux XVIIe et XVIIIe siècle, la société féodale n’est pas morte, elle a survécut sous de multiples aspects.

  1. Les hommes, la terre, la seigneurie depuis le Moyen-Age
  2. Un exemple, le terrier de Pavant
  3. Notions complémentaires: unités de surfaces et monétaire


1. Les hommes, la terre, la seigneurie depuis le Moyen-Âge

La seigneurie est l’un des trois cadres institutionnels locaux avec la communauté et la paroisse. Elle peut-être immense ou minuscule, puissante ou faible, à l’image de son maître le seigneur. On en trouve partout en France, mais il y a aussi des terres libres, alleux, en particulier dans les provinces du Centre, du Midi, du Sud-Ouest et de l’Est (en Auvergne les alleux dépassent 50 % des terres).

L’historien Pierre Goubert définie la seigneurie ainsi : « Une seigneurie est un ensemble de terres, soigneusement et anciennement délimitées, qui constitue la propriété éminente et la zone de juridiction d’un personnage individuel ou collectif nommé seigneur ».

  1. La seigneurie est divisée en deux parties
  2. Du servage au fermage
  3. La seigneurie banale
    1. La seigneurie est divisée en deux parties
      1. La réserve domaniale (du latin dominus, maître) exploitée directement par les agents du seigneur: c’est un château ou une maison de campagne seigneuriale, une ferme et sa basse-cour, une chapelle, des champs, des vignes, des pâturages, des forêts, terrain de chasse du seigneur, étangs et rivières, et également le village installé autour du château, avec le four, le moulin, le pressoir et les quelques artisans indispensables à la communauté: forgeron, sellier, etc. Le seigneur la fait valoir directement par des serfs ou des salariés, ainsi que par les corvées que lui doivent les tenanciers. L’essentiel des revenus d’une seigneurie vient plutôt du domaine foncier, avec les tenures.
      2. Les tenures: le reste du domaine est divisé en tenures, ou manses, attribuées selon leur étendue à une ou plusieurs familles paysannes. La tenure est la cellule fondamentale de l’économie agraire du Moyen-Age. On y trouve l’habitation du paysan, le potager, la basse-cour dont il a l’entière jouissance. Le paysan a le droit de faire paître ses bêtes sur les champs en jachère, les terrains non cultivés ou la forêt du seigneur, où il trouve également le bois nécessaire au chauffage de sa maisonnée. En échange de la terre et de la protection militaire que lui accorde le seigneur, le serf est tenu de remettre une partie de la récolte, de payer des taxes et de participer gratuitement à certains travaux appelés corvées. Celles-ci consistent en une aide à des tâches déterminées sur la réserve domaniale : labours, semailles, moissons, vendanges, selon les lieux; les autres travaux étant exécutés par les ouvriers agricoles rémunérés par le seigneur. Les serfs doivent aussi transporter les produits du château au marché, servir à l’occasion de messagers ou de main-d’œuvre bénévole quand des travaux sont entrepris sur le domaine: construction d’une route ou d’un pont, creusement d’un puits ou réparation des murs du château. Petit à petit ces corvées sont remplacées par une contrepartie en argent.
    2. Du servage au fermagePetit à petit les paysans se libèrent et par un mouvement très lent, mais qui est général dans toute l’Europe, seigneurs et paysans trouvent un intérêt à transformer le rapport de bail à ferme. Cela signifie que le propriétaire de la terre cède au paysan le droit d’exploiter celle-ci à son propre compte en échange d’un loyer. Les condition du contrat, et en particulier le montant et la forme du loyer (paiement en argent ou en nature) sont portées sur un livret, appelé dans certaines régions le libellus ou livellus, c’est l’ancêtre du terrier. Le seigneur devient un rentier du sol.

      Les tenures sont concédées contre une redevance fixe en argent ou en nature:

      • le cens (redevance en argent) est une rente perpétuelle et imprescriptible (sauf en quelques régions comme le Nivernais, l’Auvergne, le Bourbonnais et le Dauphiné). C’est la rente féodale par excellence qui pèse sur un bien-fonds, la censive. Le cens est le signe d’une propriété directe du seigneur Il faut donc avoir un titre pour exiger le cens. Il est perçu par le seigneur sur le lieu où il est dû (cens quérable), mais il peut être porté au domaine du seigneur (cens portable).
      • le champart (redevance en nature) sa quotité est une proportion déterminée de la récolte due au seigneur sur certaines terres roturières, entre le tiers («tierçage») et le vingtième («vingtain») de la récolte (ordinairement le douzième), quand il porte sur une gerbe sur six, c’est le «sixtain». Il est appelé «terrage» dans la France du Nord, «agrière» ou «tasque» dans le Sud. Il est prélevé après la dîme et en général sur place, et pèse lourdement sur les revenus des paysans. C’est un «droit de gerbe», qui porte rarement sur d’autres produits que les céréales. Dans la région parisienne, il tend, à partir du XVe siècle, à être remplacé par un cens en argent. Quand il subsiste, il est très faible : dans les paroisses viticoles de l’Ile de France, environ 6% du produit brut sur la valeur marchande du vin s’en va. Dans le pays de Caux, les prélèvements seigneuriaux sont faibles et les champarts rares. Mais il existe encore des terres à champart à la veille de la Révolution.

      Du fait de la dévalorisation du loyer, le tenancier va finir par se convaincre qu’il est pratiquement propriétaire de sa terre alors qu’il n’en a que la propriété utile. La tenure devient lentement perpétuelle, héréditaire et aliénable, c’est-à-dire que le tenancier est libre de la transmettre, de la vendre ou de la louer à la seule condition de verser les droits seigneuriaux (lods et ventes). Toutefois il peut se voir imposer le «retrait féodal» (le seigneur se subtitue, au même prix, à l’acquéreur d’un bien). Jusqu’à la Révolution, les seigneurs s’accrochent à la perception du cens bien qu’il ne leur rapporte plus grand chose, c’est surtout les droits de mutations (lods et ventes) qui y sont attachés qui les intéressent.

    3. La seigneurie banale

      Les seigneurs accroissent leur pouvoir sur les hommes : en échange de la protection seigneuriale, le maître possède le pouvoir judiciaire, exige des contreparties telles que les banalités. Ce sont un droit érigé par le seigneur grâce à son pouvoir de commandement (ban) et consacré, après un long usage, par les coutumes.

      Seigneurie et communauté paroissiale ne correspondent pas toujours. Une seigneurie peut recouvrir plusieurs paroisses et inversement une paroisse peut avoir plusieurs seigneurs. La puissance seigneuriale est très variable selon les régions : dans le Midi qui contient beaucoup d’alleux, elle est faible : elle doit faire la preuve de ses droits et peut perdre ses procès contre la communauté. Dans la France du nord, et plus particulièrement en Bretagne et en Bourgogne où se rencontre la mainmorte, dernier vestige du servage, elle est forte. Le seigneur affirme que les communaux lui appartiennent et prétend convoquer, présider et dominer la communauté des habitants. Sa justice, qui joue d’ailleurs un rôle positif d’arbitrage, est contestée, dans la mesure où elle traite des litiges entre paysans et seigneur. La justice est une source de revenus pour le seigneur avec les amendes.

1. Le droit de justice
*haute justice: droit de connaître toutes les causes personnelles, réelles et mixtes, entre les sujets et de juger les crimes pouvant entraîner la peine de mort:
– connaissance de tous les crimes commis dans la seigneurie
– possibilité d’avoir une juridiction contentieuse
– droit de nommer tuteurs et curateurs
– obligation d’avoir prisons et geôliers
– connaissance des causes des nobles, qui sont domiciliés, ou de leur biens sur l’étendue de la seigneurie
– connaissance, par le juge de la haute justice, des dîmes inféodées tenues en fief du seigneur haut justicier
– droit de revendiquer ses justiciables de la juridiction royale, en raison de la patrimonialité des justices comme des fiefs
– droit d’avoir des fourches patibulaires, pilori, échelles et carcans
– droit de faire la police
– droit de confiscation des biens du condamné à mort naturelle ou civile
– droit d’amende, des épaves et des biens vacants par déshérence ou par bâtardise.

*moyenne justice: elle est limitée à la connaissance des délits, n’entraînant pas une amende supérieure à 60 sols; dans la vie quotidienne des paysans, la basse justice a la plus grande importance. Souvent un même seigneur exerce à la fois la moyenne et la basse justice.
– la connaissance des délits et crimes dont la peine ne peut être qu’une légère correction corporelle, banissement temporel ou amende de 75 sols
– la connaissance des actions civiles, sauf quelques cas royaux
– l’inspection des poids et mesures
– la création de tuteurs et curateurs
– l’information et l’instruction contre les délinquants «jusqu’à la sentence» exclusivement
– Le seigneur moyen justicier «peut et doit avoir siège, juge, procureur d’office, greffier, sergent et prison au rez-de-chaussée, sûre et raisonnable, avec un geôlier pour la garder».

*basse justice: petits délits, scellés, tutelles, inventaire,…

*justice foncière: là où elle existe, ses limites sont imprécises, et elle tend à se confondre avec la basse justice.
Les justices seigneuriales sont patrimoniales, vénale et héréditaires. Depuis la fin du Moyen Âge, la monarchie restreint leur compétence en multipliant les cas royaux et elle interdit aux seigneurs, qui depuis longtemps ne jugent plus eux-mêmes, de choisir des juges sans capacité. Mais jusqu’à la fin de l’Ancien Régime, le seigneur s’attache à préserver ses droits. Appuyés sur l’exercice de la justice, ils lui assurent le maintien des redevances. C’est la justice qui donne à la seigneurie sa force. La possession de la justice est une garantie du paiement des redevances et le seigneur manifeste un intérêt permanent à sa sauvegarde. À la justice se rattachent les banalités et la police générale dans la seigneurie. Dans le Bassin Parisien, l’affaiblissement de la justice seigneuriale s’explique par la multiplication des juges royaux. À l’inverse, en Bretagne, le lien entre la justice et le fief est très marqué : la vigueur des hautes justices reste exceptionnelle.

La «création de justice» est la désignation des officiers qui représentent le seigneur dans la seigneurie, car il a tout un personnel spécialisé à ses côtés:

*le maire ou mayeur: officier du seigneur dans une communauté d’habitants chargé de veiller au maintien du régime seigneurial : il décide, juge, perçoit au nom du seigneur. En contrepartie, il bénéficie de nombreuses franchises. Les maires font toujours partie des plus importants habitants du village, et la fonction reste en fait fréquemment confisquée par un nombre réduit de familles. Il peut y avoir plusieurs maires si une même localité est partagée en plusieurs seigneuries distinctes. Le seigneur peut procéder seul à sa désignation ou accepter une certaine participation de l’assemblée des habitants, qui avance un nombre déterminé de noms.

*le procureur fiscal: ministère public qui engage des informations judiciaires et homologue des règlements

*le prévôt ou bailli: il proclame les ordonnances de police qui réglementent la vie économique de la paroisse

*le lieutenant de justice: son assistant

*le greffier: il enregistre les actes de la justice civile (tutelle, inventaire, partage)

*le sergent: il est chargé de l’application des peines

2. Les droits honorifiques: prééminence à l’église, dans les processions,…

3. Les droits de chasse, pêche et colombier

4. Les droits seigneuriaux

*la taille, et les autres droits: voir le dossier sur la fiscalité

*Les banalités sont souvent plus vexatoires que lourdes. Elles contraignent les dépendants à utiliser contre redevances moulins, fours et pressoirs seigneuriaux que le seigneur doit entretenir à ses frais. Le seigneur se rétribue en prélevant une partie de la farine, du pain ou du vin produit, 1/16e par exemple dans le Poitou. Mais il peut arriver, comme en Bourgogne, qu’il y ait eu rachat soit définitif soit moyennant une redevance annuelle. En général, les habitants ont le droit d’avoir chez eux des fours de petites dimensions, destinés à sécher les fruits et à cuire les pâtes non levées. En pays de vignoble, la banalité du pressoir est très rémunératrice.

On trouve aussi:
le banvin ou ban à vin, droit exclusif, reconnu aux seigneurs, de vendre le vin de leur crû, et éventuellement des dîmes s’ils en possèdent, avant tout autre producteur pendant une durée fixée par la coutume, en général 30 ou 40 jours
les bans de fauchaison, moisson et vendange, de foires et marchés
les droits de péages (redevances en nature ou le plus souvent en argent) perçus par le seigneur dans certains lieux de passage (ponts, chemins, bas), sur des personnes, sur du bétail ou sur des denrées circulant sur le territoire d’une seigneurie. On les appelle «leydes» en Basse-Auvergne. Depuis le XVIe siècle, le pouvoir royal s’efforce d’en réduire le nombre. Les suppressions interviennent surtout après l’établissement, en 1725, d’une commission de révision des titres de péages (la «Commission des péages»), et après l’édit de 1779 par lequel les seigneurs percevant des péages sont mis en demeure de prouver leurs droits et la bonne observation des règlements royaux. L’Etat supprime ainsi des péages dans le Languedoc. Le maintien de nombreux péages (600 environ en 1789) contribue à entraver gravement le trafic des denrées jusqu’à la fin de l’Ancien Régime.


2. Un exemple, le terrier de Pavant

  1. Définition
  2. Le terrier: source généalogique ?
  3. Où trouver les terriers ?
    1. Définition
      Le Terrier ou papier terrier est un registre contenant les aveux, dénombrements, déclarations et reconnaissances passés par les tenanciers avec leur seigneur. Il renferme les lois et usages d’une seigneurie, les droits et conditions des personnes et des biens-fonds dans l’étendue de la seigneurie, les déclarations des censitaires, les baux à cens, les procès-verbaux des limites de justice et le dénombrement de tous les droits de la seigneurie. C’est une sorte de matrice cadastrale dans laquelle figure les déclarations de chaque propriétaire, parcelle par parcelle. Le terrier à pour but de faire régulièrement le point, de vérifier et confirmer les situations, il est autorisé par lettres royales. Considérés comme droits « réels », ils ne sont pas supprimés en 1789 mais déclarés rachetables, ce qui arrange bien des bourgeois ! Il se rencontre aussi sous le nom de censier ou cueilloir.Sur la première page du terrier de Pavant qui date de 1646 (ce n’est plus le Moyen-Age !), c’est le roi, Louis XIV, qui parle.

      Il délivre des lettres de terrier, c’est-à-dire qu’il autorise le seigneur à réaliser un terrier pour mettre par écrit les déclarations dont il n’existe plus trace.

      — La réaction nobiliaire —

      On assiste à une réaction nobiliaire et seigneuriale ou féodale qui se traduit notamment vers la fin du XVIe siècle et au XVIIIe siècle par une volonté de meilleure gestion. Les seigneurs, qui s’efforcent de tirer un plus grand profit de leur seigneurie, demandent aux feudistes (spécialistes du droit féodal) de procéder à la réfection des terriers, ce qui aboutir à remettre en vigueur des droits anciens tombés en désuétude, et à fixer les limites des terres roturières, après arpentage. Par la suite, les terriers font l’objet de renouvellements périodiques, en général tous les 30 ans, afin d’éviter la prescription et de les tenir à jour. La nouveauté est la combinaison des droits et des aveux, l’adaptation des plans géométriques aux terriers, et l’application des titres aux plans, ainsi que le souligne, peu avant 1789, le rédacteur des Institutions sur la confection des terriers de réformation des seigneuries pour le duché breton de Penthièvre. Cela multiplie les tensions et les conflits après 1750.

      Ces lettres de terrier ont été lues à la sortie des différents villages alentours pendant deux mois. Dans ce terrier on peut voir que le seigneur est un seigneur haut justicier et on découvre les deux types de redevances, foncières et banales, qu’un propriétaire doit à ce seigneur. Les redevances foncières sont en quelque sorte le prix de la location des terres cédées aux paysans; elles sont payables en argent, c’est à proprement parler le cens, ou en nature. Les redevances banales sont variées : obligation, pour les paysans, d’utiliser, en payant, le moulin banal, le four banal, le pressoir banal, mais aussi terrage, champart, rentes, vinage (impôt sur le vin récolté ou transporté), péage, droit d’hallage, mesurage et barque à passer les rivières de Marne (on les retrouve aussi à la fin de chaque déclaration).

    2. Le terrier: source généalogique ?Par nature, celui qui est capable de posséder un fief est noble, mais depuis la fin du Moyen Âge les roturiers y ont accès, sous réserve de payer le droit de franc fief : ils sont surtout nombreux autour des villes. À la fin de l’Ancien Régime, la seigneurie reste un élément d’honorabilité.

      La France du XVIIIe siècle est peuplée d’une forte majorité de ruraux: sur les 26-27 millions d’habitants que compte le royaume en 1789, environ 85% de la population totale est rurale. Mais le monde des campagnes n’est pas seulement composé de paysans; y vivent aussi une petite noblesse rurale, la majeure partie du bas-clergé, de nombreux artisans et une petite bourgeoisie rurale (notaires, procureurs, marchands, médecins…). Vous y trouverez certainement des ancêtres !

      Ainsi, dans le terrier de Pavant on ne trouve pas que des laboureurs ou vignerons, mais aussi :

      – 1 lieutenant de justice,
      – 1 procureur fiscal – greffier (qui est aussi hôtelain),
      – 2 greffiers (dont un est vigneron),
      – 2 sergents de justice,
      – 1 notaire,
      – 1 receveur,
      – 1 hôtelain,
      – 1 recteur et maître des écoles,
      – 1 cordonnier (qui est également vigneron),
      – 1 boucher,
      – 1 maçon,
      – 1 menuisier,
      – 1 tailleur d’habits,
      – 5 laboureurs,
      – plus de 70 vignerons (dont une confrérie et le curé),
      – 3 vignerons-manouvriers,
      – 1 manouvrier,
      – plus de 35 non précisés,
      – l’église et la fabrique,
      – une 20e de propriétaires domiciliés dans d’autres paroisses dont: 3 marchands, 1 laboureur, 1 menuisier, 1 curé, 2 bourgeois de Paris, 1 ambassadeur pour le roi, 2 vignerons, 1 cordonnier, 2 vanniers, 1 commissaire des greniers, 1 valet de garde-robe ordinaire du roi, 1 commissaire des thoilles des chasses du roi (?).

      Chaque propriétaire fait sa déclaration par devant le notaire de Pavant. Les déclarations (175) peuvent être très courtes comme celle de Simon Dresmond : un article (17 perches de vignes, terre, bois et taillis soit 714m²) ou beaucoup plus longues et complexes comme celle de Thomas Pericart:


      Tous les terriers ne sont pas rédigés selon le même modèle, voici un extrait d’un autre terrier, celui de Bassevelle, tout près de Pavant vers 1614:


      Chaque déclaration permet d’apprendre beaucoup de choses, car le terrier permet de remonter d’une ou plusieurs générations et permet aussi d’envisager l’entourage familial, de reconstituer des familles. De façon plus générale, un terrier permet de remonter loin dans le temps pour reconstituer l’histoire d’une maison. Il donne aussi la description complète des terres et maisons des propriétaires. Quand le terrier est accompagné d’un plan des parcelles il est encore plus intéressant !

    3. Où trouver les terriers ?aux Archives départementales: selon que la seigneurie dépend d’un seigneur ecclésiastique (monastère, chapitre, évêque…) ou d’un seigneur laïque (famille, université…) les documents sont classés dans des séries différentes (séries H, G, E ou D) aux Archives nationales: parmi les papiers séquestrés à la Révolution et conservés aux Archives nationales, certaines concernent des régions plus ou moins proches de Paris (séries Q1, S ou T)

3. Notions complémentaires: unités de surfaces et monétaire

  1. Unités de surface
  2. Unités monétaires
  1. Unités de surface
    Elles portent les mêmes noms mais ne représentent pas la même chose selon la région où elles sont employées !

    Charly Brie Paris
    Perche carrée 51 m² 42 m² 34 m²
    Quartier 12 ares 76 = 1276,75 m² 10 ares 55 = 1055,25 m² 8 ares 54 = 854,5 m²
    Arpent 51 ares 07 = 5107 m² 42 ares 21 = 4221 m² 34 ares 18 = 3418 m²
  2. Unités monétairesIl y a entre autres:

    la livre d’argent parisis, monnaie valant 25 % de plus que la livre tournois, mais ce n’est pas la monnaie sonnante et trébuchante !
    la livre tournois est divisée en 20 sols, le sol en 12 deniers.
    la maille vaut ½ denier.

    Pour comparaison voici quelques valeurs de 1645 à 1664 :
    – une poule 60 sous,
    – 13 onces (397g) de pain blanc 2 sous,
    – une vache 20 livres,
    – 4 draps 12 livres,
    – 2 queues et un caque de vin (527 litres) 50 livres,
    – sabots 7 à 9 sous la paire,
    – souliers 4 livres 6 sols.

Bibliographie:
Gé-Magazine n°201- février 2001 : la seigneurie sous l’Ancien Régime
Gé-Magazine n°149- mai 1996 : sur la seigneurie rurale
Gé-Magazine n°145- janvier 1996 : sur la société villageoise au Moyen-Age
Gé-Magazine n°52- juillet-août 1987 : sur la féodalité à la veille de la Révolution
Gé-Magazine n°146- février 1996 : sur les techniques paysannes

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